Documentations
Documents concernant l’achat d’un bateau et la navigation
Vous avez la possibilité de consulter les différents documents liés à la Réglementation et aux Systèmes Techniques.
Achat d’un bateau, plaisance et loisirs nautiques :
- Démarche à suivre pour l’achat d’un bateau (origine www.service-public.fr)
- La douane et la navigation (origine : www.douane.gouv.fr)
- Acte de vente d’un navire de plaisance (origine www.service-public.fr)
- Plaisance et loisirs nautiques (origine : www.developpement-durable.gouv.fr)
- Acc. AFNOR AC X50-827 (origine : www.boutique.afnor.org)
- DIRECTIVE 2013/53/UE (origine : www.legifrance.gouv.fr)
- Réglementation sécuritaire / DIVISION 240 (origine : www.ecologie.gouv.fr)
- Analyse d’huile moteur (origine : www.iespm.com)
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